D.B.O.S
Présentation de la marque D.B.O.S
Déposée le 29 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société Générale de Téléinformatique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D.B.O.S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque D.B.O.S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.B.O.S est expirée depuis le 29 avril 2004.
Société Générale de Téléinformatique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28
Inscription le 6 janvier 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°488792 - Publication au BOPI 2009-01-06
Demande de renouvellement le 24 mars 2005 n°2284971 - Publication au BOPI 2005-03-24
Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23